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-1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 3 février 2023 – Approbation. Mme la Maire
-2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire
-3 Ecole élémentaire Jean Jaurès – Réhabilitation / extension - Opération de travaux globalisés - Programme et Enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre – Approbation. Mme RODRIGUEZ
-4 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Convention – Avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ
-5 Sports- Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
-6 Sports – Plan Nantes Parasport – Convention d’objectifs 2023-2026 - Approbation. M. REBOUH
-7 Sports – Plan Nantes Parasport – Convention d’objectifs 2023-2026 - Approbation. M. REBOUH
-9 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – attribution de subventions – conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU
-10 Solidarité et proximité – pratiques artistiques amateurs – pratiques culturelles émergentes – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme BOURDON
-11 Politique de la lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions et avenants – Approbation. M. COCOTIER
-12 Culture scientifique, technique et industrielle – Attribution de subventions – Approbation. Mme GOUEZ
-13 Culture – Attribution de subventions diverses – Convention – Avenant - Approbation. M. ASSEH
-14 Groupement d’Intérêt Public Cafés Culture – Contribution – Approbation. M. COCOTIER
-15 Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. M. SEASSAU
-16 Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU
-17 Petite enfance – Refonte du processus d’attribution des places en crèches – Approbation. Mme NAULIN
-18 Petite enfance – Lieux Accueil Enfants-Parents – « Les Pâtes au Beurre » - Subvention – Approbation. Mme NAULIN
-19 Dispositif d’aide financière à l’équipement de récupérateur d’eau de pluie pour les foyers nantais – Approbation. M. SALECROIX
-20 Budgets participatifs - Subventions - Bourses citoyennes - Avenants – Approbation. Mme BASSANI
-21 Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. Mme BERTU
-22 Politique Jeunesses – Appel à projets - Deuxième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Conventions – Avenants – Approbation. Mme LANGLOIS
-23 Accessibilité Universelle - 1ère répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE
-24 Politique publique ville non sexiste - Répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme BERTU
-25 Politique publique lutte contre les discriminations - Première répartition de subventions – Approbation. Mme BERTU
-26 Politique publique parcours linguistiques – Première répartition de subventions – Approbation. Mme BOISRAMÉ
-27 Convention de partenariat pour favoriser l'accès au logement dans le parc locatif social de personnes présentant des troubles psychiques – Approbation. Mme COLLINEAU
-28 Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition des subventions 2023 – Approbation. Mme COLLINEAU
-29 Jardins et Nature en ville – Labellisation « Refuge LPO » du Jardin au naturel au Parc du Grand Blottereau – Convention – Approbation. Mme BIR
-30 Echanges internationaux – Cosmopolis – Subvention – Approbation. M. MARAIS
-31 Actions de coopération et de solidarité internationales – Subvention – Approbation. M. GUISSÉ
-32 Jumelages Européens – Subventions – Approbation. M. PASCOUAU
-33 Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement et travaux – Approbation. M. QUERO
-34 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL
-35 Désignation du référent déontologue des élus – Modalités d’exercice de ses fonctions – Approbation. M. ASSEH
-36 Désignations diverses – Approbation. M. ASSEH
-37 Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie : Marché de prestations de service - Lancement de la consultation – Approbation M. ASSEH
-38 Société d’Économie Mixte NGE – Projet de réaménagement et de développement de Nantes Camping situé boulevard du Petit Port à Nantes – Emprunt auprès du Crédit Agricole – Garantie d’emprunt partielle de la Ville – Convention – Approbation. M. ASSEH
-39 Subvention à l’AURAN dans le cadre d’un projet de renaturation de la ville – Approbation. M. ASSEH
-40 Transactions foncières – Approbation. M. BOLO
-41 Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS pour le passage de deux canalisations souterraines et accessoires dans la parcelle cadastrée KS 699 – Approbation. M. BOLO
-42 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. M. BOLO