Ordre du jour / Chapitre

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1- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 31 mars 2023 – Approbation.

2- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

3- Stratégie nantaise des nouvelles solidarités 2023-2026 – Approbation.

4- Plan de prévention et de lutte contre la pauvreté – Convention annuelle 2023 entre Nantes Métropole et l’État / Conventions 2023 entre Nantes Métropole et les porteurs de projet de la métropole – Approbation

5- Rapport d’activité 2022 du Centre Communal d’Action Sociale – Présentation

6- Projet d’un centre de santé dans le quartier du Breil - Subvention à l’association Accompagnement Soins et santé - Subvention à Nantes Métropole Habitat – Approbation.

7- Avenant à la convention partenariale avec le comité de Loire-Atlantique de la ligue nationale contre le cancer - Approbation.

8- Compte de Gestion de la receveuse des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2022 – Budget principal – Approbation.

9- Compte Administratif 2022 – Budget principal – Approbation.

10- Affectation du résultat 2022 – Décision modificative 2023 n°01 (Budget supplémentaire) – Approbation.

11- Pacte financier de solidarité avec Nantes Métropole – Approbation.

12- Mesures de soutien à l’activité commerciale du centre-ville – Subventions - Approbation.

13- Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation.

14- Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

15- Attribution de subvention d’équipement – Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique – Convention – Approbation.

16- Convention pluriannuelle d’objectifs entre l’État, le Département de Loire Atlantique, la Ville de Nantes et le Centre Chorégraphique National de Nantes – Approbation.

17- Saison Baroque – Attribution de subvention - La Cité des Congrès – Convention – Subvention - Approbation.

18- Solidarité et proximité – pratiques artistiques amateurs – pratiques culturelles émergentes – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

19- Politique de la Lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions et avenants – Approbation.

20- Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.

21- Équipements publics - Voirie – Dénominations – Approbation.

22- Quartier Nantes Nord – Restructuration et extension du groupe scolaire Chauvinière - Ajustement de l’enveloppe financière prévisionnelle - Validation du projet – Lancement des consultations – Approbation

23- Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut d’éducation motrice La Marrière, au sein de l’école primaire Julien Gracq – Renouvellement de la convention – Approbation.

24- Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique Les Perrines, association ARRIA, au sein de l’école élémentaire Champenois – Renouvellement de la convention – Approbation

25- Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions -Avenant – Approbation.

26- Familles et parentalité – Deuxième répartition de subvention – Convention – Avenant- Approbation

27- Petite Enfance – Association les CEMEA – Lieux d’Accueil Parents-Enfants – Subventions – Approbation.

28- Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Accès aux droits – Subventions – Convention - Approbation.

29- Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Dispositions diverses – Approbation

30- Vie associative – Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Fondation territoriale de Loire Atlantique, statut de membre fondateur de la Ville de Nantes – Réhabilitation de l’espace - 3 / 6 - Winnipeg – Approbation.

31- Partenariat Ville de Nantes – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Associations Nantaises agréées Espace de Vie Sociale (EVS) - Conventions – Approbation.

32- Politique Jeunesses – Troisième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Conventions – Avenants – Approbation.

33- Vie étudiante – Attribution de subventions à Nantes Université – Approbation.

34- Associations Vie Étudiante et Logement des Jeunes – Troisième répartition de subventions –Approbation

35- Appel à créativité « Lieux à réinventer » – Subventions de fonctionnement – Approbation.

36- Budgets participatifs - Subventions - Bourses citoyennes - Avenants - Convention - Approbation.

37- Jardins et nature en ville – Subventions – Approbation

38- Passage et square Felloneau – Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec Nantes métropole – Approbation.

39- Jardins du Musée Dobrée – Conventions de financement et de coopération – Approbation.

40- Jumelages Européens – Subventions – Approbation.

41- Échanges Internationaux – Cosmopolis - Subvention - Approbation.

42- Adhésions diverses de la Ville de Nantes au sein d’organismes extérieurs - Approbation

43- Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions - Approbation.

44- Politique publique Migration - intégration – Contrat territorial d’accueil et d’intégration – 2023-2025 – Programme 2023 – Reversement des crédits aux opérateurs – Approbation

45- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.

46- Conseils d’écoles – Désignation – Approbation

47- Indemnités de fonctions des élus municipaux – Approbation

48- Indemnités de fonction des élus municipaux - Majoration chef-lieu département – Approbation.

49- Commande publique durable : dispositions relatives aux marchés et concessions - fonctionnement - avenant au groupement de commande – Approbation.

50- Commande publique durable : dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Investissement – Travaux - Approbation.

51- Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes-rendus 2022 d’activités au concédant - Approbation.

52- Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de la Chauvinière avec les règles du PLUm – Avis du conseil municipal.

53- Transactions immobilières diverses – Approbation.

54- Transactions foncières - Approbation.

55- Boulevard de Stalingrad – Manufacture des Tabacs – Bail à réhabilitation au profit de Nantes Métropole Habitat – Approbation

56- Tranquillité Publique – Action financée par la Ville – Convention de financement « École des Parents et des Éducateurs » – Approbation.

57- ACCOORD – Accueils de loisirs et séjours de vacances – Rapport de délégataire de service public 2022 - Protocole fin de contrat 2018-2022 – Avenant n°1 au contrat de délégation de service public 2023-2024 - Subvention – Approbation.

58- Dispositions diverses à caractère financier – Approbation.

59- Rapports 2022 partenaires externes – Approbation.