Ordre du jour

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Appel nominal Mme le MAIRE

Désignation d'un secrétaire Mme le MAIRE

1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 20 avril 2018 – Approbation Mme le MAIRE

2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 212222 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu Mme le MAIRE

3 - Conseil municipal – Désignations Mme le MAIRE

4 - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2017 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation M. BOLO

5 - Compte Administratif 2017 – Budget principal Ville – Budget annexe Fossoyage – Rapport D.S.U. 2017 – Approbation M. BOLO

6 - Contractualisation avec l’Etat visant à fixer la trajectoire 2018-2020 d’évolution des dépenses réelles de fonctionnement et d’amélioration du besoin de financement – Approbation M. BOLO

7 - Programme Local de l’Habitat – Avis sur le projet arrêté Mme CHIRON

8 - Arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Observations de la Ville de Nantes M. ROBERT

9 - Nantes Est – ZAC Champ de Manœuvre – Dossier de réalisation – Programme des équipements publics – Principe de réalisation des équipements publics – Approbation M. ROBERT

10 - Déclaration préalable avec enregistrement des meublés de tourisme – Approbation M. ROBERT

11 - Extension des horaires des médiathèques et bibliothèques – Approbation M. SEASSAU

12 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Dispositions diverses – Convention et Avenant – Approbation M. SEASSAU

13 - Structures culturelles conventionnées – Troisième répartition de subventions – Convention – Avenants – Approbation M. SEASSAU

14 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre l’État, le Département de Loire Atlantique, l'Université de Nantes, la Ville et le Théâtre Universitaire – Approbation M. SEASSAU

15 - Convention cadre pluriannuelle et multipartite entre la Ville de Nantes, le Département de Loire-Atlantique, le Conseil Régional des Pays de la Loire et l'association Trempolino – Approbation M. SEASSAU

16 - Développement culturel – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation M. MARTINEAU

17 - Culture - Equipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Conventions – Avenants – Approbation M. MARTINEAU

18 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation M. CHATEAU

19 - Quartiers Bellevue/Chantenay, Hauts-pavés/Saint-Félix et Breil/Barberie – Restructuration et extension des trois groupes scolaires Alain Fournier, Fellonneau et Plantes – Programmes et coûts – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation. Mme NAEL

20 - Quartiers Doulon/Bottière et Saint-Donatien/Malakoff – Construction d’un groupe scolaire associé à un accueil de loisirs dans la ZAC Doulon Gohards - Restructuration et extension des deux groupes scolaires Urbain Le Verrier et Coudray – Programmes et coûts – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation Mme NAEL

21 - Quartier Bellevue/Chantenay/Sainte Anne – Restructuration du groupe scolaire Lucie Aubrac – Programme et coût – Lancement de la procédure concurrentielle avec négociation de maîtrise d’œuvre – Approbation Mme NAEL

22 - Quartier Dervallières-Zola – Restructuration de l’ancien lycée Leloup-Bouhier en groupe scolaire – Programme et coût – Approbation Mme NAEL

23 - Quartier Île de Nantes – Construction d’une nouvelle école – Programme et coût – Lancement du marché global de performance – Approbation Mme NAEL

24 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation Mme NAEL

25 - Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique « Les Perrines », association ARRIA, au sein de l’école élémentaire Champenois – renouvellement de la convention – Approbation Mme NAEL

26 - Politique publique Familles et parentalités - Troisième répartition de subventions – Approbation Mme SALOMON

27 - Petite enfance – Multi-accueils municipaux - réussite de l’enfant – Convention de partenariat avec l’école Supérieure des Beaux-Arts de Nantes – Approbation Mme RODRIGUEZ

28 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation Mme BASSAL

29 - Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième répartition de subventions – Avenants – Approbation M. MARTIN

30 - Associations Vie Étudiante – Troisième répartition de subventions – Approbation M. SALECROIX

31 - Vie Étudiante – Convention « Campus Nantes » 2018-2020 entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et l’Université de Nantes – Approbation M. SALECROIX

32 - Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation M. REBOUH

33 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation M. HUARD

34 - Prévention de la Délinquance – Actions financées par la Ville – Approbation M. NICOLAS

35 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Convention et Avenant – Approbation M. SALAUN

36 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation M. SOBCZAK

37 - Associations environnementales et horticoles - Répartition de subventions – Convention – Approbation M. QUERO

38 - Transactions immobilières diverses – Approbation Mme LEFRANC

39 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation Mme LEFRANC

40 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation M. CHATEAU

41 - Rapport des délégataires de service public 2017 – Information M. BOLO

42 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales – Rapports 2017 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation M. BOLO

43 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d’activité 2017 – Information M. BOLO

44 - Rapport 2017 du cocontractant de contrats de partenariat – Information M. BOLO

45 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Rapport d’activité 2017 – Information M. BOLO

46 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d’activités au concédant 2017– Avenants – Approbation M. ROBERT

47 - Affectation du résultat des budgets ville et fossoyage – Approbation M. BOLO

48 - DM 2018 n° 1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation M. BOLO