Ordre du jour / Chapitre

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1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 18 mars 2022 – Approbation. Mme la Maire

2 - Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire

3 - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2021 – Budget Ville – Approbation. M. BOLO

4 - Compte Administratif 2021 – Budget principal Ville – Approbation. M. BOLO

5 - Affectation du résultat 2021 – Décision Modificative 2022 n°2 (Budget supplémentaire) – Approbation. M. BOLO

6 - Dispositions fiscales – Exonération de la taxe foncière bâtie en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie – Approbation. M. BOLO

7 - Rapport d’Activité 2021 du Centre Communal d’Action Sociale – Nantoscope 2021 – Présentation. Mme HAKEM

8 - Schéma de promotion des achats responsables (SPAR) – Approbation. M. FOURNIER

9 - Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée – Création du Comité local pour l’emploi et désignation du représentant de la Ville – Subvention à La Belle Cordée Nantaise – Approbation. M. OUGGOURNI

10 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Nantes, le Département de Loire Atlantique, la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de La Loire et l'association Nantes Jazz Action – Approbation. M. SEASSAU

11 - Convention cadre pluriannuelle et multipartite entre la Ville de Nantes, le Département de Loire-Atlantique, le Conseil Régional des Pays de la Loire, l’État et l'association Trempo – Approbation. M. SEASSAU

12 - Dispositif de rémunération des artistes plasticiens accueillis dans les lieux d’exposition de la Ville – Approbation. M. SEASSAU

13 - Développement culturel – Attribution et répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU

14 - Culture et proximité – pratiques culturelles amateurs - pratiques culturelles émergentes – Attributions et répartitions de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme BOURDON

15 - Dispositif d’aide au développement artistique pour le spectacle vivant – Subventions – Approbation. M. COCOTIER

16 - Politique de la Lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions et avenants – Approbation. M. COCOTIER

17 - Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. M. SEASSAU

18 - Acquisition auprès de l’Association Diocésaine de Nantes de l’église Saint Luc – Foncier bâti cadastré LZ 78 48, Boulevard Pierre de Coubertin quartier Breil-Malville – Approbation. M. SEASSAU

19 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU

20 - Patrimoine maritime et fluvial – Subventions à l'Association Culturelle de l'Eté – Avenants – Approbation. M. SEASSAU

21 - Equipements publics – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU

22 - Le Plan Pleine terre : Un outil au service de la politique publique de renaturation – Approbation. Mme BONAMY

23 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions et Avenant – Approbation. Mme RORDIGUEZ

24 - Conditions d’accueil d’élèves de l’institut médico-éducatif « Pôle nantais », association ADAPEI, au sein de l’école élémentaire Gustave Roch – Convention – Approbation. Mme RORDIGUEZ

25 - Conditions d’accueil d’élèves de l’ULIS TSA de l’école élémentaire Chauvinière suivis par le Service d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile des troubles du développement intellectuel et du spectre autistique, association ARRIA, au sein de l’école élémentaire Chauvinière – Convention – Approbation. Mme RORDIGUEZ

26 - Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint Herblain – Avenant à la convention cadre triennale – Approbation. Mme RORDIGUEZ

27 - Politique publique « familles et parentalité » – Deuxième répartition de subventions – Avenant – Approbation. Mme NAULIN

28 - Petite Enfance – Lieux Accueil Enfants-Parents – Subventions – Approbation. Mme NAULIN

29 - Petite Enfance – Crèches associatives – Avenants – Approbation. Mme NAULIN

30 - SAS Novapole immobilier – Financement de l’opération maison de santé à Nantes Nord, secteur Chêne des Anglais – Emprunt auprès de la Caisse de crédit mutuel de Loire Atlantique et Centre Ouest – Garantie partielle de la Ville – Approbation. M. BOLO

31 - Santé publique – Adhésion et convention avec l’Association des Pollinariums Sentinelles de France – Approbation. Mme COLLINEAU

32 - Subvention d’investissement à l’association Maison de Nicodème – Convention – Approbation. Mme COLLINEAU

33 - Transition énergétique – Mise en œuvre d’un projet photovoltaïque d’autoconsommation collective dans le quartier Malakoff – Convention entre Nantes Métropole Habitat et la Ville de Nantes – Approbation. M. RIOM

34 - Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme BERTU

35 - Politique Jeunesse – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) - Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme LANGLOIS

36 - Associations Vie Étudiante et de Logement des Jeunes – Troisième répartition de subventions – Conventions – Approbation. Mme COUSSINET

37 - Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH

38 - Sports – Financement des équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’Association Espérance Saint-Yves – Approbation. M. REBOUH

39 - Echanges internationaux – Cosmopolis – Subventions – Avenant – Approbation. M. MARAIS

40 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Avenant – Approbation. M. GUISSE

41 - Jumelages Européens – Subventions – Conventions-- Approbation. M. PASCOUAU

42 - Budgets participatifs – Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. Mme BASSANI

43 - Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Convention de financement « accès au droit » – Conventions de financement du dispositif des médiateurs à l’école – Approbation. M. TALLEDEC

44 - Dispositif médiateurs de quartier – Information – Conventions relatives à la gouvernance et au financement du dispositif – Approbation. M. TALLEDEC

45 - Désignations diverses – Approbation. Mme la Maire

46 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL

47 - Dispositions relatives aux marchés publics : fonctionnement et travaux – Approbation. M. QUERO

48 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes rendus d’activités au concédant 2021 – Approbation. M. QUERO

49 - Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO

50 - Transactions foncières – Approbation. M. BOLO

51 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO

52 - Rapports 2021 des partenaires externes – Approbation. M. BOLO