Ordre du jour

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- Appel nominal. Mme le MAIRE

- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE

1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 1er février 2019 – Approbation. Mme le MAIRE

2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu. Mme le MAIRE

3 - Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et délimitation du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat – Approbation. M. ROBERT

4 - Mesures d’urgence en faveur des commerçants, artisans, restaurateurs et hôtelier du centre-ville – Approbation. M. ROBERT

5 - Mission commerce – Subventions – Convention – Avenant – Approbation. M. ROBERT

6 - Plan d'actions ville la nuit – Appel à projets " Les temps de la nuit."– Approbation. M. MAUDUIT

7 - Quartier Nantes Erdre - Parc du Port Boyer – Réaménagement - Validation du programme – Lancement d'une procédure adaptée – Approbation. Mme PADOVANI

8 - Quartier Malakoff/St-Donatien – Nantes/Erdre – Construction de deux écoles neuves – Mellinet et Champ de Manoeuvre – Validation du projet – Lancement des consultations – Approbation. Mme NAËL

9 - Quartiers Hauts-Pavés/Saint-Felix – Malakoff/St-Donatien – Doulon/Bottière – Breil/Barberie – Bellevue/Chantenay/Sainte- Anne – Restructuration et/ou extension de six écoles : Felloneau, Coudray, Urbain Le Verrier, Les Plantes, Alain Fournier, Marie-Anne du Boccage – Choix des maîtres d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL

10 - Quartier Doulon Bottière – Construction d'une école neuve Doulon-Gohards – Choix du maître d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL

11 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation. Mme NAËL

12 - Conditions d’accueil d’élèves de l’institut médico-éducatif « Pôle nantais », association ADAPEI au sein de l’école élémentaire Gustave Roch – Convention – Approbation. Mme NAËL

13 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits et des aides facultatives pour l'année 2019 – Conventions pour les aides facultatives – Approbation. Mme NAËL

14 - Politique publique « familles et parentalité » – Deuxième répartition de subventions – Convention – Approbation. Mme SALOMON

15 - Petite enfance – Crèches du secteur de l'économie sociale et solidaire – Avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ

16 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU

17 - Culture – Convention-cadre culturelle « Publics, Education artistique et culturelle, Territoires » entre la Ville de Nantes, le Ministère de la culture et le Ministère de l’Education nationale – Convention spécifique entre la Ville de Nantes et l’Académie de Nantes pour le Conservatoire – Approbation. M. MARTINEAU

18 - Convention de partenariat entre l’État, le Département de Loire-Atlantique, la Ville de Nantes et l'Association La Bouche d'Air – Approbation. M. MARTINEAU

19 - Développement culturel – Deuxième répartition de subventions – Convention et Avenants – Approbation. M. MARTINEAU

20 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. M. MARTINEAU

21 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Acquisitions – Approbation. M. CHATEAU

22 - Voies publiques - Dénominations - Approbation. M. CHATEAU

23 - Sports – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. REBOUH

24 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Avenant – Approbation. Mme BASSAL

25 - Politique publique égalité femmes-hommes – Répartition de subventions – Convention – Avenant – Approbation. Mme BASSAL

26 - Politique Jeunesse – Point d’étape du soutien à la citoyenneté, aux initiatives et projets de jeunes – Associations Adolescence et Jeunesse – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation. M. MARTIN

27 - Associations Vie Étudiante – Deuxième répartition de subventions – Approbation. M. SALECROIX

28 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Convention - Approbation. Mme BENÂTRE

29 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD

30 - Echanges internationaux – Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Convention et Avenant – Approbation. M. SOBCZAK

31 - Projet urbain du Bas Chantenay – Avis sur l’évaluation environnementale préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté du Bas Chantenay – Information sur l’avis de l’Autorité environnementale. M. ROBERT

32 - Périmètres d’études – Suppression des périmètres dont les études sont réalisées – Approbation. M. ROBERT

33 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC

34 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC

35 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation. M. CHATEAU

36 - Délégations du Conseil municipal – Ajustements. Mme LEFRANC

37 - Association Pomme Cannelle – Relocalisation de la crèche Tom Pouce rue Louis Joxe à Nantes -Emprunt de 705 000 € auprès du Crédit Mutuel - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % – Convention – Approbation. M. BOLO

38 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO