Ordre du jour

0 r├ęsultat(s) correspondant la recherche

aucun r├ęsultat correspondant

1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 28 janvier 2022 – Approbation. Mme la Maire

2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire

3 Guerre en Ukraine – Aide d’urgence – Subvention au fonds FACECO – Approbation M. GUISSE

4 Budget participatif – Grands principes et charte de fonctionnement – Approbation. Mme BASSANI

5 2022, 10 années après l’inauguration du mémorial de l’abolition de l’esclavage – Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leur abolition du 10 mai 2022 – Subventions – Approbation. M. CHATEAU

6 Convention pluriannuelle ANRU - Renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes Nord, Bottière Pin-Sec et Dervallières - Avenant n° 2 – Approbation. M. ASSEH

7 Nantes Doulon Bottière – ZAC Doulon Gohards – Programme des équipements publics – Principe de réalisation des équipements Publics – Approbation. M. QUÉRO

8 Jardins et Nature en ville – Adhésion à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs – Subventions – Approbation. Mme BONAMY

9 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Avenant – Approbation. Mme RODRIGUEZ

10 Développement culturel – Subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU

11 Culture et proximité – Pratiques culturelles amateurs et émergentes – Subventions – Conventions et avenants – Approbation Mme BOURDON

12 Politique de la Lecture publique et du livre – Subventions – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. M. COCOTIER

13 Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. M. SEASSAU

14 Patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation M. CHATEAU

15 Sports – Deuxième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation. M. REBOUH

16 Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme BERTU

17 Politique Jeunesse – Soutien aux associations et porteurs de projets – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation. Mme LANGLOIS

18 Ville non-sexiste – Deuxième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation Mme BERTU

19 Migration intégration – Apprentissage du français – Subventions – Approbation. Mme BOISRAMÉ

20 Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation Mme BASSANI

21 Signature de la charte relative à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole – Approbation M. TRICHET

22 Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la santé : Deuxième répartition et opération paniers solidaires - Approbation. Mme COLLINEAU

23 Désignations diverses Mme la Maire

24 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation Mme BASSAL

25 Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. QUÉRO

26 Aide à la relance de la construction durable – Convention avec l’Etat – Approbation. M. QUÉRO

27 Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO

28 Acquisition et cession foncières – Approbation. M. BOLO

29 Décision Modificative 2022 n° 01 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO

30 Centre de Loisirs du Petit Port – Délégation de service public - Avenant n°11 – Approbation M. ASSEH