Ordre du jour

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1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 30 avril 2020 – Approbation. Mme la MAIRE

2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la MAIRE

3 Délégation des attributions du Conseil municipal. Mme la MAIRE

4 Groupes de conseiller.e.s - Moyens des conseiller.e.s - Droit à la formation – Dispositions diverses – Approbation. Mme la MAIRE

5 Conseil municipal – Commissions – Création – Composition. Mme la MAIRE

6 Commission permanente d’appel d’offres – Création – Désignation des membres. Mme la MAIRE

7 Commission permanente de délégation de service public et de concession de services– Création – Désignation des membres. Mme la MAIRE

8 Commission consultative des services publics locaux – Création - Détermination de la composition – Désignation des membres. Mme la MAIRE

9 Centre communal d’action sociale (CCAS) – Conseil d’administration – Nombre d’administrateurs et désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

10 Caisse de crédit municipal de Nantes – Conseil d’orientation et de surveillance – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

11 Sociétés d’économie mixte – Sociétés publiques locales – Société par actions simplifiée – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

12 Groupements d’intérêt public – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

13 Syndicats mixtes – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

14 Établissements publics de coopération culturelle – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

15 Établissements publics médico-sociaux – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

16 Établissements publics locaux d’enseignement du premier degré – Conseils d’école – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

17 Établissements publics locaux d’enseignement du second degré – Conseils d’administration – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

18 Établissements d’enseignement privé du premier degré sous contrat d’association – Organismes de gestion – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

19 Établissements publics d’enseignement supérieur – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

20 ACCOORD – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

21 AURAN – ADIL – Agence France Locale – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

22 Associations, fonds de dotation et organismes divers – Désignation des représentants de la Ville. Mme la MAIRE

23 Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Troisième répartition de subventions – Conventions - Avenants – Approbation. Mme BERTU

24 Fonds de soutien exceptionnel aux acteurs culturels du territoire - répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU

25 Développement culturel – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – dispositions diverses - Approbation. M. SEASSAU

26 Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Dispositions diverses – Conventions et avenant – Approbation. M. SEASSAU

27 Politique publique du patrimoine – Subventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU

28 Changement de dénomination d'équipement public - Dénomination de voie publique - Approbation. M. CHATEAU

29 Quartier Nantes Nord – Restructuration et extension des groupes scolaires Chauvinière et George Sand / Camille Claudel – Désignation des membres du jury de maîtrise d’œuvre – Approbation. Mme RODRIGUEZ

30 Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut d’éducation motrice de la Marrière au sein des écoles élémentaire Port Boyer et primaire Julien Gracq – Conventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ

31 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Approbation. Mme RODRIGUEZ

32 Politique publique «Familles et parentalité» –Répartition de subventions – Conventions – Approbation. Mme NAULIN

33 Politique publique petite enfance – Crèches associatives et de l’ESS – Conventions et avenants – Approbation. Mme NAULIN

34 Politique publique petite enfance – Lieux d’Accueil Enfants-Parents – Convention -- Approbation. Mme NAULIN

35 Politique Jeunesse – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) – Accord de groupement modificatif – Associations Adolescence et Jeunesse – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation. Mme LANGLOIS

36 Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Subvention d’investissement à l’association CLUB-HOUSE FRANCE – Approbation. Mme COLLINEAU

37 Sports - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation. M. REBOUH

38 Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets Subventions – Conventions – Avenant – Approbation. M. GUISSE

39 Echanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Conventions et Avenant – Approbation. M. GUISSE

40 Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2019 – Budget principal Ville – Approbation. M. BOLO

41 Compte Administratif 2019 – Budget principal Ville – Approbation. M. BOLO

42 Affectation du Résultat des budgets Ville – Approbation. M. BOLO

43 Décision Modificative 2020 n°2 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO

44 Dispositions fiscales diverses - Neutralisation des effets de la réforme de la fiscalité directe locale – Mise en place d’une exonération partielle de deux ans de taxe foncière bâtie pour les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction à usage d'habitation – Approbation. M. BOLO

45 Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO

46 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Télétravail - Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL

47 Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation. M. BOLO

48 ACCOORD - Accueils de loisirs et séjours de vacances – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public – Approbation. Mme RODRIGUEZ

49 Rapport des délégataires de service public 2019 – Information. M. BOLO

50 Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales - Rapports 2019 des administrateurs désignés par la Ville – Approbation. M. BOLO

51 Caisse de crédit municipal de Nantes – Rapport d’activité 2019 – Information - Convention - Approbation. M. BOLO

52 Rapport 2019 du cocontractant de contrats de partenariat – Information. M. BOLO