Ordre du jour

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Appel nominal. Mme le MAIRE

Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE

1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 12 octobre 2018 – Approbation. Mme le MAIRE

2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT – Compte rendu. Mme le MAIRE

Communication thématique : Nature en ville

2A - Conseil municipal – Désignations. Mme le MAIRE

3 - Débat d’orientations budgétaires pour 2019. M. BOLO

4 - Quartiers Nantes Erdre – Hauts Pavés/Saint Félix et Bellevue/Chantenay/Sainte Anne – Restructuration et extension de trois écoles : Beaujoire, Gaston Serpette et Mutualité – Choix des maîtres d’oeuvre – Approbation. Mme NAËL

5 - Quartier Dervallières-Zola - Extension du groupe scolaire Châtaigniers - Validation du projet – Lancement des consultations – Approbation Mme NAËL

6 - Subventions au titre des actions éducatives – Avenant – Approbation. Mme NAËL

7 - Politique publique petite enfance – Charte Qualité et Convention – Approbation. Mme RODRIGUEZ

8 - Associations Petite Enfance – Subventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ

9 - Développement culturel – Cinquième répartition de subventions – Convention et Avenants – Approbation. M. MARTINEAU

10 - Appel à projets « Parcours d'Education artistique et culturelle : Pratiques artistiques et cohabitations créatives à l’école » – Subventions – Convention – Approbation. M. MAUDUIT

11 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées –Dispositions diverses – Conventions et avenant – Approbation. M. MARTINEAU

12 - Structures culturelles conventionnées – Cinquième répartition de subventions 2018 – Conventions – Approbation. M. SEASSAU

13 - Politique de la Lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Convention –Approbation. M. SEASSAU

14 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l'amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU

15 - Voies et espaces publics – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU

16 - Vie associative – Cinquième répartition de subventions – Convention – Approbation. Mme BASSAL

17 - Animation sociale et culturelle – Conclusion d’une nouvelle convention de partenariat entre la CAF de Loire Atlantique et la Ville de Nantes – Mise en place de conventions tri-partites de partenariat entre la CAF de Loire Atlantique, la Ville de Nantes et 6 associations nantaises agréées Espace de Vie Sociale – Approbation. M. BOLO

18 - Associations Adolescence et Jeunesse – Cinquième répartition de subventions – Approbation M. MARTIN

19 - Signature de la nouvelle Charte des villes actives du Programme National Nutrition Santé – Approbation. Mme BENÂTRE

20 - Politique publique en faveur des personnes âgées – Convention avec l’association des seniors nantais (ORPAN) – Approbation. Mme BASSAL

21 - Sports – Plan Cité Foot V 2018/2022 – Convention d’objectifs – Approbation. M. REBOUH

22 - Sports – Plan handball V - 2018-2021 – Convention d’objectifs – Approbation. M. REBOUH

23 - Quartier Dervallières Zola - Complexe sportif Appert-Raspail - Réhabilitation – Approbation. M. REBOUH

24 - Sports – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH

25 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets Subventions – Approbation. M. SALAÜN

26 - Aide humanitaire d'urgence - Attribution de fontaines filtrantes à l'Ile de Tikopia – Approbation. M. SALAÜN

27 - Échanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation. M. SOBCZAK

28 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions – Approbation. M. HUARD

29 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2017/2018 – Information. M. QUERO

30 - Ouverture des commerces le dimanche en 2019 - Avis du Conseil municipal. Mme Le MAIRE

31 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation. M. CHATEAU

32 - Transactions immobilières diverses - Approbation. Mme LEFRANC

33 - Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC

34 - Délégations des attributions du Conseil municipal – Actualisation. Mme LEFRANC

35 - Ile de Nantes - Ancien site Alstom – Institution de servitudes d’utilité publique – Avis. M. ROBERT

36 - Association SNUC TENNIS – Travaux de réaménagement des espaces sportifs dans l’enceinte du stade municipal Pascal Laporte de Nantes - Emprunt de 460 000 € auprès de BNP Paribas - Garantie d’emprunt de la Ville à hauteur de 100 % - Convention – Approbation. M. BOLO

37 - SAEM LAD-SELA – Evolution de l’actionnariat – Entrée de la Région au capital – Approbation. M. BOLO

38 - Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2019 – Opérations d’investissement – Avances sur subvention 2019 – Approbation. M. BOLO

39 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO