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1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 24 juin 2022 – Approbation Mme la Maire
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire
3 Egalité : rapport annuel 2021 – Lutte contre les discriminations, ville non sexiste et accessibilité universelle – Présentation. Mme BERTU / Mme BENÂTRE
4 Plan d’actions égalité et mixité professionnelle femmes-hommes 2022-2024 – Approbation. Mme VITOUX
5 Accessibilité universelle – Deuxième répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE
6 Relocalisation – extension du Cinématographe Ciné Nantes Loire- Atlantique – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. M. SEASSAU
7 Appels à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels – Attribution de bourses – Conventions d’exposition – Approbation. M. SEASSAU
8 Soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle à l’école – Subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. COCOTIER
9 Développement culturel – Attribution et répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU
10 Culture et proximité – Pratiques culturelles amateurs – Pratiques culturelles émergentes – Attributions et répartitions de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme BOURDON
11 Culture – Equipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU
12 Politique de la Lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. M. COCOTIER
13 Patrimoine – Subventions – Conventions et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU
14 Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
15 Extension de la piscine des Dervallières – Déclaration de projet – Approbation. M. REBOUH
16 Convention de partenariat « APSAGE » (Activités Physiques et Sportives pour les « Agés ») entre la Ville de Nantes, le CCAS, et la Fondation Nantes Université – Approbation. M. REBOUH
17 Quartier Ile de Nantes – Restructuration et extension de l’école primaire Aimé Césaire – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Lancement de la consultation travaux – Approbation. Mme RODRIGUEZ
18 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions et avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ
19 Projet « révinventer les cours d’écoles » - Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre paysagère – Marché de travaux de réaménagement des cours du groupe scolaire Julien Gracq – Autorisation de lancement des consultations – Approbation. Mme RODRIGUEZ
20 Familles et parentalité – Troisième répartition de subventions – Approbation. Mme NAULIN
21 Politique publique – Migration – Intégration – Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration - Avenants – Prorogation 2022 – Approbation. M. PASCOUAU
22 Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Quatrième répartition de subventions de fonctionnement – Conventions et avenants – Approbation. Mme BERTU
23 Politique Jeunesse – Quatrième répartition de subventions – Avenant – Approbation. Mme LANGLOIS
24 Adhésion au Dry January et charte des partenaires du « Dry January » - Approbation. Mme COLLINEAU
25 Adhésion à 3 associations de santé – Approbation. Mme COLLINEAU
26 Echanges internationaux – Subventions – Approbation. M. MARAIS
27 Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation. M. GUISSE
28 Budgets participatifs - Bureaux des projets - Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions de fonctionnement et d’investissement – Approbation. Mme BASSANI
29 Ouvertures des commerces le dimanche en 2023 – Avis du Conseil municipal. M. SALAÜN
30 Stationnement payant sur voirie : tarifs résidents Instauration d’une tarification solidaire pour les résidents - Nouveau périmètre résidentiel du stationnement payant - Nouveaux dispositifs tarifaires pour les professionnels mobiles - Tarif stationnement sur voirie pour les véhicules d’autopartage – Approbation. M. TALLEDEC
31 Désignations diverses – Approbation. M. REBOUH
32 AURAN - Désignation d’un représentant de la Ville de Nantes à l’Assemblée Générale – Approbation. M. ASSEH
33 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL
34 Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission – Approbation. Mme BASSAL
35 Dispositions relatives aux marchés publics : fonctionnement et travaux – Approbation. M. QUERO
36 Gymnases – Activités sportives municipales ou associatives – Convention avec le Département et la Région – Approbation. M. ASSEH
37 Citad’elles – Conventions de partenariat – Approbation. Mme BERTU
38 Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO
39 Transactions foncières – Approbation M. BOLO
40 Décision modificative n°3 – Approbation. M. BOLO
41 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. M. BOLO
42 Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information. M. BOLO