Ordre du jour / Chapitre

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1 Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 24 juin 2022 – Approbation Mme la Maire

2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire

3 Egalité : rapport annuel 2021 – Lutte contre les discriminations, ville non sexiste et accessibilité universelle – Présentation. Mme BERTU / Mme BENÂTRE

4 Plan d’actions égalité et mixité professionnelle femmes-hommes 2022-2024 – Approbation. Mme VITOUX

5 Accessibilité universelle – Deuxième répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE

6 Relocalisation – extension du Cinématographe Ciné Nantes Loire- Atlantique – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. M. SEASSAU

7 Appels à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels – Attribution de bourses – Conventions d’exposition – Approbation. M. SEASSAU

8 Soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle à l’école – Subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. COCOTIER

9 Développement culturel – Attribution et répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU

10 Culture et proximité – Pratiques culturelles amateurs – Pratiques culturelles émergentes – Attributions et répartitions de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Mme BOURDON

11 Culture – Equipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU

12 Politique de la Lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Conventions – Approbation. M. COCOTIER

13 Patrimoine – Subventions – Conventions et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU

14 Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH

15 Extension de la piscine des Dervallières – Déclaration de projet – Approbation. M. REBOUH

16 Convention de partenariat « APSAGE » (Activités Physiques et Sportives pour les « Agés ») entre la Ville de Nantes, le CCAS, et la Fondation Nantes Université – Approbation. M. REBOUH

17 Quartier Ile de Nantes – Restructuration et extension de l’école primaire Aimé Césaire – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Lancement de la consultation travaux – Approbation. Mme RODRIGUEZ

18 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions et avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ

19 Projet « révinventer les cours d’écoles » - Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre paysagère – Marché de travaux de réaménagement des cours du groupe scolaire Julien Gracq – Autorisation de lancement des consultations – Approbation. Mme RODRIGUEZ

20 Familles et parentalité – Troisième répartition de subventions – Approbation. Mme NAULIN

21 Politique publique – Migration – Intégration – Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration - Avenants – Prorogation 2022 – Approbation. M. PASCOUAU

22 Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Quatrième répartition de subventions de fonctionnement – Conventions et avenants – Approbation. Mme BERTU

23 Politique Jeunesse – Quatrième répartition de subventions – Avenant – Approbation. Mme LANGLOIS

24 Adhésion au Dry January et charte des partenaires du « Dry January » - Approbation. Mme COLLINEAU

25 Adhésion à 3 associations de santé – Approbation. Mme COLLINEAU

26 Echanges internationaux – Subventions – Approbation. M. MARAIS

27 Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Conventions – Approbation. M. GUISSE

28 Budgets participatifs - Bureaux des projets - Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subventions de fonctionnement et d’investissement – Approbation. Mme BASSANI

29 Ouvertures des commerces le dimanche en 2023 – Avis du Conseil municipal. M. SALAÜN

30 Stationnement payant sur voirie : tarifs résidents Instauration d’une tarification solidaire pour les résidents - Nouveau périmètre résidentiel du stationnement payant - Nouveaux dispositifs tarifaires pour les professionnels mobiles - Tarif stationnement sur voirie pour les véhicules d’autopartage – Approbation. M. TALLEDEC

31 Désignations diverses – Approbation. M. REBOUH

32 AURAN - Désignation d’un représentant de la Ville de Nantes à l’Assemblée Générale – Approbation. M. ASSEH

33 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL

34 Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission – Approbation. Mme BASSAL

35 Dispositions relatives aux marchés publics : fonctionnement et travaux – Approbation. M. QUERO

36 Gymnases – Activités sportives municipales ou associatives – Convention avec le Département et la Région – Approbation. M. ASSEH

37 Citad’elles – Conventions de partenariat – Approbation. Mme BERTU

38 Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO

39 Transactions foncières – Approbation M. BOLO

40 Décision modificative n°3 – Approbation. M. BOLO

41 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. M. BOLO

42 Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information. M. BOLO