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Appel nominal. Mme LE MAIRE
Désignation d’un secrétaire. Mme LE MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2014 – Approbation. Mme LE MAIRE
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales – Compte rendu. Mme LE MAIRE
3 - Conseil municipal – Règlement intérieur – Constitution d’un groupe de travail. Mme LE MAIRE
4 - Conseil municipal – Création et composition des commissions. Mme LE MAIRE
5 - Désignation de la Commission d’appel d’offres permanente. Mme LE MAIRE
6 - Désignation de la Commission permanente de Délégation de Service Public. Mme LE MAIRE
7 - Commission consultative des services publics locaux – Désignation des représentants – Approbation. Mme LE MAIRE
8 - Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Conseil d’Administration – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
9 - Nantes Habitat - Conseil d’Administration - Désignation des membres par la Ville. Mme LE MAIRE
10 - Caisse de Crédit Municipal – Conseil d’Orientation et de Surveillance – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
11 - Sociétés d’Economie Mixte – Sociétés Publiques Locales - Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
12 - Syndicats de communes et syndicats mixtes – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
13 - Etablissements Publics de Coopération Culturelle – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
14 - Ecoles maternelles et élémentaires – Conseils d’école – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
15 - Etablissements Publics Locaux d’Enseignement du second degré – Conseils d’Administration – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
16 - Etablissements d’enseignement privé sous contrat d’association – Organismes de gestion - Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
17 - Université de Nantes – Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire – Conseil Universitaire des Relations Internationales – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
18 - ACCOORD – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
19 - Associations diverses Loi 1901 – Organismes extérieurs divers – Désignation des représentants de la Ville. Mme LE MAIRE
20 - Conseil de Discipline de Recours de la Région des Pays de la Loire – Désignation d’un représentant de la Ville. Mme LE MAIRE
21 - Conseil municipal - Groupes d’élus constitués – Droit à la formation – Remboursement de frais de mandats – Approbation. Mme LE MAIRE
22 - Dénomination d’un espace et d’une voie publics – Approbation. M. JUNIQUE
23 - Associations sportives – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
24 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation. Mme NAEL
25 - Subventions au titre des actions éducatives – Convention avec l’association « AFEV » - Avenant à la convention avec l’association « les Petits Débrouillards Pays de la Loire » - Approbation. Mme NAEL
26 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Attribution de subventions facultatives – Avenants aux conventions – Approbation. Mme NAEL
27 - Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition de subventions – Convention – Avenants - Approbation. M. MARTIN
28 - Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions – Convention - Approbation. M. MARTIN
29 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE
30 - Politique publique « Egalité-Intégration-Citoyenneté » - Deuxième répartition de subventions – Approbation. Mme BASSAL
31 - Associations culturelles – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. MARTINEAU
32 - Associations culturelles et patrimoniales – Deuxième répartition de subventions – Convention et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Ravalement obligatoire et restauration – Approbation. M. JUNIQUE
33 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme LEFRANC
34 - Transactions foncières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
35 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. BOLO
36 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO