Ordre du jour / Chapitre

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1- Conseil municipal – Procès-verbaux des séances du 09 juin et du 30 juin 2023 Mme la Maire

2- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire

3- Urgence Maroc et urgence Libye – Contribution au FACECO (Fonds d’Action Extérieure des Collectivités Territoriales) – Subventions d’investissement – Approbation. M. GUISSE

4- Egalité : rapport annuel 2022 – Lutte contre les discriminations, ville non- sexiste, accessibilité universelle et justice sociale – Présentation. Mme BERTU

5- Citad’elles – Conventions de financement entre la Ville de Nantes et ses partenaires - Année 2023 – Approbation. Mme BERTU

6- Création du réseau de la ville non-sexiste – Approbation. Mme BERTU

7- Construction du pôle d’équipements publics de la Bottière - Programme Enveloppe – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Demande de subventions – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation. Mme BASSAL

8- Quartier du Breil - Aire de jeu de l’allée Feyder - Convention de co-maitrise d’ouvrage – Approbation. Mme BIR

9- Projet d’aménagement de la maison du Change pour dédier le bâtiment à la Maison de la poésie - Protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Nantes et la SAS du Change – Approbation. M. SEASSAU

10- Projet d'animation et de coordination du Pôle des arts du feu à Mellinet - Appel à projets – Approbation. M. SEASSAU

11- Relocalisation - extension du Cinématographe Ciné Nantes Loire-Atlantique – Prise de bail auprès de Nantes Métropole Habitat - Lancement d’une procédure adaptée pour travaux - Approbation. M. SEASSAU

12- Port des Arts nomades – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Convention de mandat - Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation. M. SEASSAU

13- Orgue à la basilique Saint-Donatien et Saint-Rogatien – Lancement du projet et montage de l’opération – Approbation. M. CHATEAU

14- Appel à projets Expositions et Résidences de création en arts visuels – Attribution de bourses – Approbation. M. SEASSAU

15- Conventions pluriannuelles d'objectifs entre l’État, le Département de Loire- Atlantique, la Ville de Nantes et les associations Lieu Unique et Songo (Stéréolux) – Approbation. M. SEASSAU

16- Convention pluriannuelle d'objectifs entre l’État, le Département de Loire- Atlantique, la Ville de Nantes, Nantes Université et le Théâtre Universitaire – Approbation. M. SEASSAU

17- Les Utopiales – Attribution de subvention - La Cité des Congrès – Convention – Approbation. M. SEASSAU

18- Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants - Approbation. M. SEASSAU

19- Folle Journée – Avenant à la convention de collaboration Ville de Nantes et Nantes Métropole pour l'organisation de la Folle Journée – Convention de concession de licence des marques « La Folle Journée » et « Les Folles Journées » - Approbation. M. SEASSAU

20- Culture - Equipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation. M. SEASSAU

21- Culture scientifique, technique et industrielle – Attribution d’une subvention à l’Institut d’Études Avancées – Approbation Mme GOUEZ

22- Soutien aux projets d’éducation artistique et culturelle à l’école - Subventions - Avenants – Approbation. M. COCOTIER

23- Solidarité et proximité – Pratiques artistiques amateurs – Attribution de subventions – Conventions – Approbation. Mme BOURDON

24- Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU

25- Equipements publics – Voirie – Dénominations – approbation. M. CHATEAU

26- Convention entre la Ville de Nantes et l’association SOS Médecins - Evolution de tarification pour les mesures d’admissions en soins psychiatriques – Approbation. Mme COLLINEAU

27- Santé publique - Contrat avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) relatif au financement d’actions pour la promotion de la santé – Approbation. Mme COLLINEAU

28- Médiation en santé – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. Mme COLLINEAU

29- Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Deuxième répartition des subventions 2023 – Approbation. Mme COLLINEAU

30- Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée – Attribution de trois subventions à l’Association Territoriale pour le Développement de l’Emploi et des Compétences (ATDEC), Partage 44 et La Belle Cordée Nantaise. M. OUGGOURNI

31- Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ

32- Petite Enfance – Construction de 2 nouvelles crèches sur les ZAC Doulon Gohards et Champ de Manœuvre – Convention tripartite entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole Aménagement et Nantes Métropole – Approbation. Mme NAULIN

33- Petite Enfance – Projets de fonctionnement des relais accueil petite enfance – Approbation. Mme NAULIN

34- Politique Publique Petite Enfance - Versements de subventions – Convention – Approbation. Mme NAULIN

35- Politique publique « familles et parentalité » – Troisième répartition de subventions – Approbation. Mme NAULIN

36- Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH

37- Sports – Financement des équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’Association La Saint-Pierre de Nantes – Approbation. M. REBOUH

38- Sports – Plateforme Outdoorvision - Convention de partenariat entre la Ville de Nantes, le Conseil Départemental de Loire Atlantique et le Pôle Ressources National Sports de Nature – Approbation. M. TRICHET

39- Echanges internationaux – Cosmopolis - Subventions – Approbation. M. MARAIS

40- Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions -Conventions – Approbation. M. GUISSE

41- Nantes - Projet d’extension réhabilitation de l'école Jean Jaurès – Quartier centre - Déclaration de projet – Approbation. M. QUERO

42- Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne – Avenant – Approbation. Mme BASSANI

43- Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. Mme BERTU

44- Politique Jeunesse – Quatrième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Convention – Avenants – Approbation. Mme LANGLOIS

45- Ouverture des commerces le dimanche en 2024 – Avis du Conseil municipal. M. SALAÜN

46- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL

47- Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission – Approbation. Mme BASSAL

48- Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement – Approbation. M. FOURNIER

49- Commande publique durable - dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Investissement – Travaux - Approbation. M. QUÉRO

50- Institut d’Éducation Motrice La Marrière – Conseils d’écoles – Désignations. M. ASSEH

51- Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien à l’association ACCOORD – Subventions – Convention – Approbation. M. MARAIS

52- Décision modificative 2023 N°2 – Approbation. M. BOLO

53- Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO

54- Transactions foncières – Approbation. M. BOLO

55- Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information. M. BOLO

56- Soutien au fonds d’aide sociale du CROUS de Nantes - Pays de la Loire – Approbation. M. BOLO

57- Dispositions diverses à caractère financier – Approbation M. BOLO

58- Conventions et subvention diverses – Approbation. M. BOLO