Ordre du jour / Chapitre

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1- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 14 octobre 2022 – Approbation. Mme la Maire

2- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire

3- Débat d’orientations budgétaires pour 2023. M. BOLO

4- Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021/2022 – Information. Mme BONAMY

5- Renouvellement du Conseil Nantais pour l'Accessibilité Universelle – Une nouvelle dynamique pour une ville plus égalitaire – Approbation. Mme BENÂTRE

6- Assises nationales de lutte contre les violences sexistes - Appel à projets – Conventions – Subventions – Approbation. Mme BERTU

7- Egalité femmes – hommes – Citad’elles, Centre de ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d’activité – Présentation. Mme BERTU

8- Protocole de rappel à l’ordre et charte déontologique pour l’échange d’informations dans le cadre de la prévention de la délinquance – Création d’une commission d’alerte et de soutien des familles – Approbation. M. TALLEDEC

9- Accueils de loisirs et séjours de vacances – Contrat de délégation de service public – Subvention d’Investissement 2022 - Choix du délégataire 2023-2024 – Tarifs 2023 – Approbation. Mme RODRIGUEZ

10- Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Nantes, le CCAS de la Vile de Nantes et l’ACCOORD – Activités éducatives, sociales et culturelles – Approbation. Mme BERTU

11- Convention triennale 2023 – 2025 avec Ecopole – Subvention – Approbation. Mme BONAMY

12- Nantes – ZAC du Projet Global Nantes Nord – Projet de programme des équipements publics – Principe de réalisation – Approbation. M. ASSEH

13- Appel à projets « Les temps de la nuit » – Approbation. M. SALAÜN

14- Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Désignation des lauréates et des lauréats – Convention – Approbation. M. SEASSAU

15- Développement culturel – Répartition de subventions – Avances sur subventions – Conventions et avenants – Dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU

16- Attribution de subventions – Crédits anticipés 2023 – Cité des 16 Congrès – Association Trempo – Approbation. M. COCOTIER

17- Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation. M. SEASSAU

18- Mise à disposition temporaire d’un espace du Cimetière 18 Miséricorde pour l’exposition de l’œuvre « Miroirs des temps » – Convention avec le Voyage à Nantes – Approbation. M. AZZI

19- Patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU

20- Equipements publics – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU

21- Avenant à la Convention pluriannuelle 2022/2024 avec l’association Ping – Subvention – Approbation. M. TRICHET

22- Appel à créativité « Lieux à réinventer » – Bilan de la deuxième édition – Résultats des lauréats – Subventions de fonctionnement – Approbation. M. ASSEH

23- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2023 – Ajustement de la participation à l’accueil périscolaire pour 2022 – Approbation. Mme RODRIGUEZ

24- Centre pilote La Main à La Pâte de Loire Atlantique – Renouvellement de la convention – Approbation. Mme RODRIGUEZ

25- Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ

26- Pôle universitaire ligérien d’études sur l’enfance-jeunesse – Convention de partenariat - Subvention – Approbation. Mme RODRIGUEZ

27- Petite Enfance – Lieux Accueil Enfants-Parents – Conventions – Subventions – Approbation. Mme NAULIN

28- Petite Enfance – Crèches associatives – Convention et avenants – Approbation. Mme NAULIN

29- Petite Enfance – Convention de collaboration relative à l’accueil des étudiants de troisième année de l’école d’orthoptie du CHU pour la campagne de prévention des troubles visuels – Approbation. Mme NAULIN

30- Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Cinquième répartition de subventions – Bilan 2022 du soutien à la Vie associative – Nouvelle plateforme du bénévolat – Tarification des salles associatives - Conventions et avenants – Approbation. Mme BERTU

31- Jeunesse – Cinquième répartition de subventions – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) – Conventions et avenants – Approbation. Mme LANGLOIS

32- Sports – Cinquième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation. M. REBOUH

33- Sports – Plan handball VI - 2022/2026 – Convention d’objectifs – Approbation. M. REBOUH

34- Budgets participatifs – Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subvention de fonctionnement – Approbation. Mme BASSANI

35- Echanges Internationaux – Subvention – Approbation. M. MARAIS

36- Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Convention – Approbation. M. GUISSE

37- Jumelages européens – Subventions – Approbation. M. PASCOUAU

38- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL

39- Bilan d’activité 2021-2022 de la commission éthique et transparence – Information. M. ASSEH

40- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Conventions de services communs – Approbation. M. BOLO

41- Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. QUERO

42- Règlement intérieur du conseil municipal – Modifications – Approbation. M. ASSEH

43- Convention d’utilisation du gymnase du collège de Chantenay – Approbation. M. ASSEH

44- Désignation – Cité des Congrès – Approbation. M. ASSEH

45- Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS pour le passage de trois canalisations souterraines et accessoires rue de la Bottière, rue Alfred Nobel et route de Sainte-Luce – Approbation. M. BOLO

46- Transactions foncières – Avenant n°10 à la concession d’aménagement du Vallon des Dervallières -Approbation. M. BOLO

47- Dispositions diverses à caractère financier - Approbation. M. BOLO

48- Attribution de subvention – Politique de soutien aux lieux culturels – SAMOA – Approbation. M. SEASSAU

49- Association Pirouette – Projet de relocalisation et d’extension de la crèche Pirouette située 7 rue des Perrines à Nantes – Emprunt auprès de la Banque Postale – Garantie d’emprunt de la Ville – Convention – Approbation. M. BOLO

50- Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire – Rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Nantes, au titre des années 2015 et suivantes – Rapport des actions entreprises suite aux observations de la chambre – Information. M. BOLO