0 résultat(s) correspondant la recherche
aucun résultat correspondant
1- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 14 octobre 2022 – Approbation. Mme la Maire
2- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire
3- Débat d’orientations budgétaires pour 2023. M. BOLO
4- Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021/2022 – Information. Mme BONAMY
5- Renouvellement du Conseil Nantais pour l'Accessibilité Universelle – Une nouvelle dynamique pour une ville plus égalitaire – Approbation. Mme BENÂTRE
6- Assises nationales de lutte contre les violences sexistes - Appel à projets – Conventions – Subventions – Approbation. Mme BERTU
7- Egalité femmes – hommes – Citad’elles, Centre de ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d’activité – Présentation. Mme BERTU
8- Protocole de rappel à l’ordre et charte déontologique pour l’échange d’informations dans le cadre de la prévention de la délinquance – Création d’une commission d’alerte et de soutien des familles – Approbation. M. TALLEDEC
9- Accueils de loisirs et séjours de vacances – Contrat de délégation de service public – Subvention d’Investissement 2022 - Choix du délégataire 2023-2024 – Tarifs 2023 – Approbation. Mme RODRIGUEZ
10- Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Nantes, le CCAS de la Vile de Nantes et l’ACCOORD – Activités éducatives, sociales et culturelles – Approbation. Mme BERTU
11- Convention triennale 2023 – 2025 avec Ecopole – Subvention – Approbation. Mme BONAMY
12- Nantes – ZAC du Projet Global Nantes Nord – Projet de programme des équipements publics – Principe de réalisation – Approbation. M. ASSEH
13- Appel à projets « Les temps de la nuit » – Approbation. M. SALAÜN
14- Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Désignation des lauréates et des lauréats – Convention – Approbation. M. SEASSAU
15- Développement culturel – Répartition de subventions – Avances sur subventions – Conventions et avenants – Dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU
16- Attribution de subventions – Crédits anticipés 2023 – Cité des 16 Congrès – Association Trempo – Approbation. M. COCOTIER
17- Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation. M. SEASSAU
18- Mise à disposition temporaire d’un espace du Cimetière 18 Miséricorde pour l’exposition de l’œuvre « Miroirs des temps » – Convention avec le Voyage à Nantes – Approbation. M. AZZI
19- Patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU
20- Equipements publics – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU
21- Avenant à la Convention pluriannuelle 2022/2024 avec l’association Ping – Subvention – Approbation. M. TRICHET
22- Appel à créativité « Lieux à réinventer » – Bilan de la deuxième édition – Résultats des lauréats – Subventions de fonctionnement – Approbation. M. ASSEH
23- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits et modalités de calcul des aides facultatives pour l'année 2023 – Ajustement de la participation à l’accueil périscolaire pour 2022 – Approbation. Mme RODRIGUEZ
24- Centre pilote La Main à La Pâte de Loire Atlantique – Renouvellement de la convention – Approbation. Mme RODRIGUEZ
25- Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ
26- Pôle universitaire ligérien d’études sur l’enfance-jeunesse – Convention de partenariat - Subvention – Approbation. Mme RODRIGUEZ
27- Petite Enfance – Lieux Accueil Enfants-Parents – Conventions – Subventions – Approbation. Mme NAULIN
28- Petite Enfance – Crèches associatives – Convention et avenants – Approbation. Mme NAULIN
29- Petite Enfance – Convention de collaboration relative à l’accueil des étudiants de troisième année de l’école d’orthoptie du CHU pour la campagne de prévention des troubles visuels – Approbation. Mme NAULIN
30- Vie associative – Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Cinquième répartition de subventions – Bilan 2022 du soutien à la Vie associative – Nouvelle plateforme du bénévolat – Tarification des salles associatives - Conventions et avenants – Approbation. Mme BERTU
31- Jeunesse – Cinquième répartition de subventions – Programme d'Investissements d'Avenir (PIA) – Conventions et avenants – Approbation. Mme LANGLOIS
32- Sports – Cinquième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation. M. REBOUH
33- Sports – Plan handball VI - 2022/2026 – Convention d’objectifs – Approbation. M. REBOUH
34- Budgets participatifs – Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subvention de fonctionnement – Approbation. Mme BASSANI
35- Echanges Internationaux – Subvention – Approbation. M. MARAIS
36- Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets – Subventions – Convention – Approbation. M. GUISSE
37- Jumelages européens – Subventions – Approbation. M. PASCOUAU
38- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL
39- Bilan d’activité 2021-2022 de la commission éthique et transparence – Information. M. ASSEH
40- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Conventions de services communs – Approbation. M. BOLO
41- Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Fonctionnement et Travaux – Approbation. M. QUERO
42- Règlement intérieur du conseil municipal – Modifications – Approbation. M. ASSEH
43- Convention d’utilisation du gymnase du collège de Chantenay – Approbation. M. ASSEH
44- Désignation – Cité des Congrès – Approbation. M. ASSEH
45- Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS pour le passage de trois canalisations souterraines et accessoires rue de la Bottière, rue Alfred Nobel et route de Sainte-Luce – Approbation. M. BOLO
46- Transactions foncières – Avenant n°10 à la concession d’aménagement du Vallon des Dervallières -Approbation. M. BOLO
47- Dispositions diverses à caractère financier - Approbation. M. BOLO
48- Attribution de subvention – Politique de soutien aux lieux culturels – SAMOA – Approbation. M. SEASSAU
49- Association Pirouette – Projet de relocalisation et d’extension de la crèche Pirouette située 7 rue des Perrines à Nantes – Emprunt auprès de la Banque Postale – Garantie d’emprunt de la Ville – Convention – Approbation. M. BOLO
50- Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire – Rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Nantes, au titre des années 2015 et suivantes – Rapport des actions entreprises suite aux observations de la chambre – Information. M. BOLO