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- Appel nominal. Mme le MAIRE
- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE
1 - Conseil municipal – Procès-verbal des séances des 3 et 15 juillet 2020. Mme le MAIRE
2 - Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme le MAIRE
3 - Charte de déontologie - Création d'une commission éthique et transparence. M. ASSEH
4 - Vie associative - Maison de quartier Halvêque Beaujoire - Validation du projet – Lancement de la consultation travaux - Demande de subvention d’investissement – Approbation. Mme BERTU
5 - Vie associative – Animations estivales - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises – Quatrième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation. Mme BERTU
6 - Fonds de soutien exceptionnel aux acteurs culturels du territoire - répartition de subventions – Conventions et avenants – dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU
7 - Développement culturel – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU
8 - Structures culturelles conventionnées – Répartition de subventions – Conventions – Approbation. M. SEASSAU
9 - Libre Usine – Subvention d'équipement - Convention – Approbation. M. SEASSAU
10 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées – Dispositions diverses – Conventions – Approbation M. SEASSAU
11 - Politique publique du patrimoine – Aide à la restauration du Patrimoine – Valorisation des patrimoines nantais - Enrichissement des collections – Approbation. M. CHATEAU
12 - Cérémonies patriotiques et affaires militaires – Subventions aux associations – Approbation. M. CHATEAU
13 - Voie publique – Dénomination – Approbation. M. CHATEAU
14 - Quartier Malakoff / Saint-Donatien – Restructuration et extension de l’école Freinet Ange Guépin – Programme et coût – Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre – Approbation. Mme RODRIGUEZ
15 - Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint-Herblain – Convention-cadre triennale –Convention de mutualisation – Approbation. Mme RODRIGUEZ
16 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions et avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ
17 - Politique publique petite enfance - Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Approbation. Mme NAULIN
18 - Politique Jeunesse – Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième répartition de subventions – Avenants - Approbation. Mme LANGLOIS
19 - Associations Vie Étudiante et de Logement des Jeunes – Deuxième répartition de subventions – Approbation. Mme COUSSINET
20 - Sports – Quatrième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
21 - Bureaux des projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne – Subvention – Approbation. Mme BASSANI
22 - CITAD’ELLES, Centre ressources pour les femmes victimes de violences – avenant à la convention de partenariat avec l’association « Les Pâtes au beurre » Prévention, Promotion de la Santé Psychique (PPSP) – Subvention – Approbation. Mme BERTU
23 - Convention de gestion avec Nantes Métropole relative à la mise à disposition du logiciel « Droits de Cité » - Avenant de prolongation. M. QUÉRO
24 - Echanges internationaux – Subventions – Approbation. M. MARAIS
25 - Actions de coopération et de solidarité internationales – Soutien aux projets de l’association Raid Emploi – Approbation. M. GUISSÉ
26 - Fonds d’urgence humanitaire en faveur de la Ville de Beyrouth subvention à l'Association Internationale des Maires Francophones – Convention - Approbation. M. GUISSÉ
27 - Jumelages Européens - Subventions - Convention - Approbation. M. PASCOUAU
28 - Prévention de la délinquance - Actions financées par la Ville – Approbation. M. TALLEDEC
29 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL
30 - Dispositions relatives aux marchés publics – Fonctionnement et travaux – Approbation. M. QUÉRO
31 - Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO
32 - Service public de la fourrière automobile municipale – Approbation du principe de délégation du service public – Approbation. M. BOLO
33 - Décision modificative 2020 N°2 – Approbation. M. BOLO
34 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation. M. BOLO
35 - Office Public Habitat 44 – Acquisition du bâtiment rue de Madrid à Nantes destiné à la création d’un Centre International de Séjours Nantais (CISN) – Emprunts auprès d’organismes bancaires – Garanties d’emprunts partielles de la Ville à hauteur de 50 % – Convention – Approbation. M. BOLO
36 - Commission Communale des Impôts Directs – Renouvellement des membres de la CCID suite aux élections municipales 2020 et proposition de membres pour la Commission Intercommunale des Impôts directs (CIID) – Approbation. M. BOLO
37 - Désignations diverses - Approbation. Mme le MAIRE
38 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Rapport d’activité 2019 – Information. M. BOLO
39 - Chambre régionale des comptes – Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique au titre des années 2014 et suivantes – Rapport d’observations définitives – Information. M. BOLO
40 - Rapport d’activité de Nantes Métropole – Information. M. BOLO