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1- Conseil municipal – Procès-Verbal de la séance du 13 octobre 2023. Mme la Maire
2- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire
3- Débat d’Orientations Budgétaires pour 2024. M. BOLO
4- Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022/2023 – Information. Mme BONAMY
5- Transition écologique – Modalités de consultation publique sur les Zones d’accélération des énergies renouvelables sur la Ville de Nantes (loi APER) – Approbation. M. RIOM
6- Contrat de ville 2024-2030 – Approbation. M. ASSEH
7- Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée – Candidature – Approbation. M. OUGGOURNI
8- Relocalisation et aménagement de la mairie de quartier Nantes Nord intégrant un guichet CCAS - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée. Mme BASSAL
9- Droit d’interpellation du conseil municipal – Modalités – Approbation. M. ASSEH
10- Engagement au niveau 2 de la Charte « Ya d’ar brezhoneg – oui à la langue bretonne » - Approbation. M. LE TEUFF
11- Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Répartition de subventions – Avances sur subventions au titre de l’année 2024 – Conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU
12- Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Désignation des lauréates et lauréats – Approbation. M. SEASSAU
13- La Cité des Congrès – Avance sur subvention au titre de l’année 2024 – Approbation. M. SEASSAU
14- Lecture publique – Répartition de subventions – Avances sur subventions au titre de l’année 2024 – Conventions – Dispositions diverses – Approbation. M. COCOTIER
15- Convention sur le fonds d’aide à l’emploi artistique entre la Ville de Nantes et le groupement d’intérêt public (GIP) Cafés Cultures – M. COCOTIER Approbation. M. COCOTIER
16- Culture – Dispositions diverses – Approbation. Mme BOURDON
17- Solidarité et proximité – Pratiques artistiques amateurs – Pratiques culturelles émergentes – Répartition de subventions – Avances sur subventions au titre de l’année 2024 – Conventions – Approbation Mme BOURDON
18- Association Trempo – Avance sur subvention au titre de l’année 2024 – Approbation. M. CHATEAU
19- Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenant – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU
20- Voirie – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU
21- Police Municipale – Création d’une brigade cynophile – Approbation. M. ASSEH
22- Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Conventions – Approbation. M. TALLEDEC
23- Bilan d’activités de la commission éthique et transparence de la Ville de Nantes et du déontologue – Présentation. M. ASSEH / Mme VAN GOETHEM
24- Désignation du second référent déontologue – Modalités d’exercice de ses fonctions – Approbation. M. ASSEH
25- Gestion des accueils de loisirs et séjours de vacances – Délégation de service public – Approbation du principe. Mme RODRIGUEZ
26- Accueils de loisirs et séjours de vacances – Évolution de la tarification pour 2024 – Convention de gestion avec l’ACCOORD – Approbation. Mme RODRIGUEZ
27- Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Avenants – Approbation. Mme RODRIGUEZ
28- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits pour l’année 2024 – Versement du solde 2023 de la participation financière aux OGEC des quartiers centre-ville, Sainte-Anne et Dervallières-Zola – Approbation. Mme RODRIGUEZ
29- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Versement du solde 2023 de la participation financière aux OGEC des quartiers Hauts Pavés Saint Félix, Malakoff Saint Donatien, Ile de Nantes, Breil Barberie et Nantes Nord – Approbation. Mme RODRIGUEZ
30- Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Versement du solde 2023 de la participation financière aux OGEC des quartiers Nantes Erdre, Doulon Bottière et Nantes sud – Approbation. Mme RODRIGUEZ
31- Création d’un terrain de football à la Bernardière et d’un terrain de rugby au Petit Breton – Programmes et enveloppes financières prévisionnelles – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. M. REBOUH
32- Sports – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH
33- Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Approbation. M. GUISSÉ
34- Jumelages Européens – Subventions – Approbation. M. PASCOUAU
35- Échanges internationaux – Cosmopolis – Subventions – Approbation. M. MARAIS
36- Vie associative – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenant – Reversement au titre du Contrat Enfance Jeunesse – Bilan 2023 du soutien à la vie associative – Annulation de subventions - Approbation. Mme BERTU
37- Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne - Avenants - Approbation. Mme BASSANI
38- Politique Jeunesses – Cinquième répartition de subventions aux associations et bourses individuelles – Convention – Avenants – Annulation de subvention – Approbation. Mme LANGLOIS
39- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL
40- Désignations diverses – Approbation M. ASSEH
41- Square Faustin Hélie – Convention de gestion avec le Département de Loire-Atlantique – Approbation. M. ASSEH
42- Subvention à l’AURAN dans le cadre d’un projet de renaturation de la Ville - Approbation. M. ASSEH
43- Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Fonctionnement - Approbation. M. FOURNIER
44- Commande publique durable - dispositions relatives aux marchés publics et concessions : Investissement – Travaux - Approbation. M. QUÉRO
45- Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Création de services communs – Avenants – Convention – Approbation. M. BOLO
46- Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO
47- Loire Atlantique Développement - Société d’Équipement de Loire- Atlantique (LAD SELA) – Prise de participation au capital de la SCCV NDDL – Approbation. M. BOLO
48- Office Public d’HLM Nantes Métropole Habitat – Création d’un pôle de santé pluriprofessionnel situé 2 rue de la Jalotterie à Nantes – Emprunt de 208 673 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie d’emprunt partielle de la Ville – Convention – Approbation M. BOLO
49- Transactions foncières – Approbation. M. BOLO
50- Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. M. BOLO
51- Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l’association ACCOORD - au titre des années 2018 et suivantes – Information. M. BOLO