Ordre du jour / Chapitre

0 résultat(s) correspondant la recherche

aucun résultat correspondant

1. Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 2 février 2024 – Approbation.

2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

3. Grand Bellevue – Aménagement du square des Lauriers – Michelle Palas - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée pour la réalisation des travaux.

4. Jardins et nature en ville – Subventions – Approbation

5. Restauration de la Cure du Vieux Doulon – Lieux à réinventer – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

6. Création du « Conseil Nantais du Funéraire » - Approbation.

7. Budgets participatifs - Subventions - Bourses citoyennes - Avenants – Convention – Approbation

8. Transition écologique - Validation des Zones d’accélération énergies renouvelables sur la Ville de Nantes (loi APER) après consultation publique – Approbation

9. Réaménagement de l’accueil de l’Hôtel de Ville – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

10. Réalisation d’un lieu culturel transdisciplinaire de création et de diffusion dénommé « Friche culturelle Mellinet » - Lancement de la consultation travaux sur le bâtiment B63 - Approbation

11. Appel à projets d’animation et de coordination du Pôle des arts du feu à Mellinet – Convention avec l’association Les Factotum – Approbation

12. Culture – Site Saint-Luc – Phase transitoire – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

13. Culture – Réaménagement du bâtiment Psalette en laboratoire artistique de l’image et du son – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

14. Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

15. Conventions cadres triennales et multipartites avec les associations Rencontres du cinéma espagnol et Les 3 Continents – Approbation.

16. Culture – Conservatoire à Rayonnement Régional – Dispositions diverses – Convention – Approbation.

17. Politique de la lecture publique et du livre – Répartition de subventions – Avenants – Approbation.

18. Solidarité et proximité – Pratiques artistiques en amateur – Attribution de subventions – Conventions – Avenants – Approbation.

19. Culture scientifique, technique et industrielle – Attributions de subventions – Avenant – Approbation.

20. Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation.

21. Voirie – Dénominations – Approbation.

22. Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Accès aux droits – Subventions – Approbation

23. Prévention et lutte contre les agressions visant les sapeurs-pompiers – Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours et l’État – Approbation.

24. Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise (AURAN) – Renouvellement d’une convention au titre du programme partenarial de travail – Approbation

25. Politique publique « Bien grandir à Nantes », volet « familles et parentalité » – Deuxième répartition de subventions – Approbation.

26. Politique publique « Bien grandir à Nantes » – Lieux d’accueil Enfants-Parents (LAEP) – Conventions – Subventions – Approbation

27. Convention de partenariat entre le Centre d’Action Médico-Social Précoce (CAMSP) et la Ville de Nantes – Approbation

28. Politique Jeunesses – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation.

29. Convention relative à l’accueil d’élèves de l’Institut d’Éducation Motrice « La Marrière » au sein de l’école primaire Julien Gracq – Avenant n°1 – Approbation.

30. Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Avenants – Approbation.

31. Actions de coopération et solidarité internationales – Soutien à l’association ACCOORD – Approbation.

32. Echanges internationaux – Cosmopolis – Subventions – Approbation.

33. Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Conventions – Avenant – Approbation.

34. Sports – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.

35. Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions – Conventions – Avenants – Approbation

36. Mise à disposition de l’application Esculape – Avenant à la convention conclue avec l’État – Approbation

37. Engagement citoyen et vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenants – Schéma Départemental d’Animation de la Vie Sociale (SDAVS) 2024/2028 – Approbation.

38. Politique publique ville non-sexiste – Deuxième répartition de subventions – Conventions – Avenant – Approbation.

39. Rétrocession du local commercial du 2 rue Commandant Boulay – Cahier des charges et lancement de la procédure de rétrocession – Approbation

40. Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.

41. Convention d’adhésion au socle des services proposés aux collectivités et établissements non- affiliés par le Centre de Gestion de Loire-Atlantique

42. Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement – Approbation.

43. Commande publique durable – dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement – Travaux – Approbation.

44. Nantes – Projet de réaménagement du Stade Laporte – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable – Approbation

45. Adhésion et désignations diverses – Approbation

46. Transactions foncières – Approbation

47. Transactions immobilières diverses – Approbation

48. Association Pirouette – Avenant à la convention de garantie d’emprunt – Avenant – Approbation

49. Dispositions diverses à caractère financier – Approbation