Ordre du jour / Chapitre

0 r├ęsultat(s) correspondant la recherche

aucun r├ęsultat correspondant

1 Conseil municipal – Procès-Verbal de la séance du 8 décembre 2023. Mme la Maire

2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire

3 Budget Primitif 2024 – Vote du budget principal – Budget de transition écologique et démarche budget sensible au genre – Approbation M. BOLO

4 Vote des taux 2024 des 3 taxes directes locales – Approbation. M. BOLO

5 Egalité femmes - hommes : Citad’elles, centre ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants – Rapport d’activité – Présentation. Mme BERTU

6 Politique publique ville non sexiste : Charte européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale – Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Nantes – Approbation. Mme BERTU

7 Bilan intermédiaire du schéma de promotion des achats responsables. M. FOURNIER

8 Vie associative – Pôle associatif du Coudray – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d’une procédure adaptée pour la réalisation des travaux – Demande de subvention. Mme BERTU

9 Politique Jeunesses – Première répartition de subventions – Conventions – Approbation. Mme LANGLOIS

10 Politique Jeunesses – Subvention – Maison des adolescents – Approbation. M. ASSEH

11 Associations vie étudiante et logement des jeunes – Première répartition de subventions – Approbation. Mme COUSSINET

12 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Dispositifs de soutien – Approbation. M. SEASSAU

13 Attribution de subventions au Lieu Unique – Approbation. M. SEASSAU

14 Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenant – Approbation. M. SEASSAU

15 Engagement de la Ville de Nantes à la mise en œuvre de la feuille de route métropolitaine de la culture scientifique, technique et industrielle – Subventions –Approbation. Mme GOUEZ

16 Politique de la lecture publique et du livre – Dispositions diverses – Convention – Approbation. M. COCOTIER

17 Groupement d’Intérêt Public Cafés Cultures – Contribution – Approbation. M. COCOTIER

18 Solidarité et proximité – Pratiques artistiques en amateur – Attribution de subventions – Conventions – Approbation. Mme BOURDON

19 Église Saint-Clément – Restauration de la façade occidentale, sécurisation incendie, mise aux normes électriques et accessibilité – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée. M. CHATEAU

20 Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU

21 Équipements publics - Voirie – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU

22 Soutien aux associations de commerçants Plein Centre et UNACOD – Subventions – Approbation. M. SALAÜN

23 Bilan d’activité de la commission éthique et transparence de la Ville de Nantes – Présentation. M. ASSEH / MME VAN GOETHEM

24 Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Approbation. Mme BERTU

25 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions -Avenant – Accueils de loisirs et séjours de vacances – Approbation. Mme RODRIGUEZ

26 Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Ajustements et sectorisation d’une nouvelle école à la rentrée 2024 – Approbation. Mme RODRIGUEZ

27 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Aides facultatives pour l'année 2024 – Modalités de calcul et de versement- Approbation. Mme RODRIGUEZ

28 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Centre- Ville, Bellevue-Chantenay-Saint-Anne et Dervallières-Zola – Participation financière de la Ville – Aides facultatives pour l’année 2024 – Conventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ

29 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Hauts Pavés-Saint Félix, Malakoff Saint Donatien, Ile de Nantes, Breil Barberie, Nantes Nord – Participation financière de la Ville – Aides facultatives pour l’année 2024 – Conventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ

30 Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat, quartiers Nantes Erdre, Doulon Bottière et Nantes Sud – Participation financière de la Ville – Aides facultatives pour l’année 2024 – Conventions – Approbation. Mme RODRIGUEZ

31 École Guist’hau – Transformation du collège Guist’hau en école provisoire - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée. Mme RODRIGUEZ

32 Projet « Réinventer les cours d’écoles » – École primaire Maison Neuve - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée pour les travaux. Mme RODRIGUEZ

33 Projet « Réinventer les cours d’écoles » – Groupe scolaire Henri Bergson – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée pour les travaux. Mme RODRIGUEZ

34 Multi accueil petite enfance « Le Jardin de Jules Verne » – Rénovation thermique et mise en accessibilité – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée – Approbation. Mme NAULIN

35 Politique publique « bien grandir à Nantes », volet « familles et parentalité » – Première répartition de subventions – Approbation. Mme NAULIN

36 Jeux Olympiques 2024 - Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Convention d’utilisation des sites d'entraînements – Approbation. M. REBOUH

37 Sports – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH

38 Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Approbation. M. GUISSE

39 Jumelages Européens – Subventions – Approbation. M. PASCOUAU

40 Accessibilité universelle – Première répartition de subventions – Approbation. Mme BENÂTRE

41 Politique publique ville non-sexiste – Citad’elles - Répartition de subventions – Mme BERTU

42 Politique publique ville non-sexiste Planing famillial 44 – Soutien – Attribution de subventions – Convention – Approbation. Mme BERTU

43 Lutte contre les discriminations- Première répartition de subventions – Approbation. Mme BERTU

44 Parcours linguistiques – Première répartition de subventions – Approbation. Mme BOISRAMÉ

45 Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne – Approbation. Mme BASSANI

46 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL

47 Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement – Approbation. M. FOURNIER

48 Commande publique durable - dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement – Travaux - Approbation. M. QUÉRO

49 Octroi de la garantie de la Ville de Nantes à certains créanciers de l’Agence France Locale - Année 2024 – Approbation. M. ASSEH

50 Désignations diverses – Approbation. M. ASSEH

51 Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO

52 Transactions foncières – Approbation. M. BOLO

53 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. M. BOLO

54 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Léo Lagrange Ouest au titre des années 2018 et suivantes – Information. 4/154 M. BOLO