Ordre du jour

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1- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 5 avril 2024 – Approbation. Mme la Maire

2- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire

3- Compte de gestion de la receveuse des finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2023 – Budget principal – Approbation M. BOLO

4- Compte administratif 2023 – Budget principal Ville – Approbation. M. BOLO

5- Affectation du résultat 2023 - Décision modificative 2024 n°1 (budget supplémentaire) – Approbation. M. BOLO

6- Projet éducatif de territoire 2024-2027 « Bien grandir à Nantes » – Approbation Mme RODRIGUEZ

7- Rapport d’activité 2023 du CCAS - Point d’étape de la Stratégie nantaise des nouvelles solidarités - Orientations de la feuille de route observation sociale. Mme HAKEM

8- Pacte métropolitain des solidarités - Convention pluriannuelle 2024-2027 entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole – Approbation. Mme HAKEM

9- Budgets participatifs - Subventions – Bourse citoyenne - Avenants – Conventions – Approbation. Mme BASSANI

10- Aménagement des squares Grande Garenne et Fresnel, quartier Bottière - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée. Mme BIR

11- Feuille de route municipale des pratiques artistiques en amateur – Approbation. Mme BOURDON

12- Politique publique du patrimoine – Convention du Conseil de l’Europe sur la valeur du patrimoine culturel, dite convention de Faro – Adhésion aux valeurs. M. CHATEAU

13- Mesures de soutien à l’activité commerciale du centre-ville – Subventions – Approbation. M. SALAÜN

14- Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée – Attribution de trois subventions à l’Association Territoriale pour le Développement de l’Emploi et des Compétences (ATDEC), Partage 44 et La Belle Cordée Nantaise – Approbation. M. OUGGOURNI

15- Petite Enfance – Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant – Approbation. Mme NAULIN

16- Petite Enfance – Versement de subventions – Convention – Approbation. Mme NAULIN

17- Politique publique « Bien grandir à Nantes », volet « familles et parentalité » – Troisième répartition de subventions – Avenants – Approbation. Mme NAULIN

18- ACCOORD – Accueils de loisirs et séjours de vacances – Rapport du délégataire de service public 2023 – Information - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public 2023-2024 – Approbation. Mme RODRIGUEZ

19- Unités d'enseignement externalisées dans les écoles Ledru Rollin, Sarah Bernhardt et Fellonneau - Conventions de coopération et de fonctionnement avec l'Institut Public Ocens et l'ADAPEI de Loire Atlantique – Approbation. Mme RODRIGUEZ

20- Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Convention – Approbation. Mme RODRIGUEZ

21- Associations vie étudiante et logement des Jeunes – Troisième répartition de subventions – Convention – Approbation. M. ASSEH

22- Politique Jeunesses – Troisième répartition de subventions – Approbation. Mme LANGLOIS

23- Établissement Public de Coopération Culturelle Le Grand T – Statuts – Modification – Approbation. M. SEASSAU

24- Accompagnement des projets et réseaux artistiques – Attribution de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. SEASSAU

25- Culture – Équipements en régie – Dispositions diverses – Convention – Approbation. M. ASSEH

26- Publics et citoyenneté culturelle : solidarités et accessibilité – Programme de soutien – Subventions solidarités, proximité et pratiques amateurs – Conventions et avenants – Approbation Mme BOURDON

27- Politique de la lecture publique et du livre – Dispositions diverses - Répartition de subventions – Conventions et avenant – Approbation. M. COCOTIER

28- Équipement public - Voirie – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU

29- Politique publique du patrimoine – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. CHATEAU

30- Grue noire – Convention avec Nantes Métropole Aménagement – Approbation. M. CHATEAU

31- Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. M. REBOUH

32- France 2023 – Contrat de soutien financier lié à l'héritage de la Coupe du monde de rugby 2023 – Approbation. M. REBOUH

33- Centre de loisirs du Petit Port – Avenant n°12 à la délégation de service public – Approbation. M. REBOUH

34- Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Subventions – Approbation. M. TALLEDEC

35- Convention entre l’établissement français du sang (Centre Pays de la Loire, site de Nantes), les associations nantaises pour le don de sang bénévole et la Ville de Nantes – Approbation. Mme COLLINEAU

36- Politique publique ville non-sexiste – Troisième répartition de subventions – Convention – Approbation. Mme BERTU

37- Engagement citoyen et vie associative – Troisième répartition de subventions – Avenants – Convention – Approbation. Mme BERTU

38- Politique publique migration - intégration – Répartition de subventions – Avenants – Convention – Approbation. Mme BOISRAMÉ

39- Politique publique migration - intégration – Subvention et convention avec l’association La Cimade – Approbation. Mme BOISRAMÉ

40- Politique publique migration - intégration – Contrat territorial d’accueil et d’intégration – Programme 2024 – Soutien aux projets – Convention – Approbation. M. PASCOUAU

41- Jumelages Européens – Subventions – Convention – Approbation. M. PASCOUAU

42- Échanges internationaux – Cosmopolis – Subventions – Approbation. M. MARAIS

43- Actions de coopération et de solidarité internationales – Échanges solidaires internationaux – Répartition des bourses – Approbation. M. GUISSE

44- Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information du Demandeur – Avis de la commune de Nantes. M. PROCHASSON

45- Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Mme BASSAL

46- Commande publique durable - Dispositions relatives aux marchés publics et concessions : fonctionnement – Approbation. M. FOURNIER

47- Commande publique durable – dispositions relatives aux marchés publics et concessions : investissement – Travaux – Approbation. M. QUÉRO

48- Projet de réaménagement du stade Laporte - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm - Bilan de la concertation – Approbation. M. QUÉRO

49- Projet de construction d’un centre technique de la direction Nature et Jardins sur le secteur du Cimetière Parc - Déclaration de projet – Approbation. M. QUÉRO

50- Désignations diverses – Approbation. M. ASSEH

51- Dispositions fiscales - Exonérations - Taxe locale sur la publicité extérieure – Approbation. M. BOLO

52- Placement de trésorerie – Délégation à Madame la Maire M. BOLO

53- Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. M. BOLO

54- Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 17 avril 2024 – Approbation. M. BOLO

55- Compte rendu d’activités de la concession d’aménagement du Vallon des Dervallières pour l’exercice 2023 – Approbation. M. BOLO

56- Transactions foncières diverses – Approbation. M. BOLO

57- Transactions immobilières diverses – Approbation. M. BOLO

58- Rapports 2023 des partenaires externes – Approbation M. BOLO