Ordre du jour

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1- Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 14 octobre 2022 – Approbation. Mme la Maire

2- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Mme la Maire

3- Débat d’orientations budgétaires pour 2023. M. BOLO

4- Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021/2022 – Information. Mme BONAMY

5- Renouvellement du Conseil Nantais pour l'Accessibilité Universelle – Une nouvelle dynamique pour une ville plus égalitaire – Approbation. Mme BENÂTRE

6- Assises nationales de lutte contre les violences sexistes - Appel à projets – Conventions – Subventions – Approbation. Mme BERTU

7- Egalité femmes – hommes – Citad’elles, Centre de ressources pour les femmes victimes de violences et leurs enfants : rapport d’activité – Présentation. Mme BERTU

8- Protocole de rappel à l’ordre et charte déontologique pour l’échange d’informations dans le cadre de la prévention de la délinquance – Création d’une commission d’alerte et de soutien des familles – Approbation. M. TALLEDEC

9- Accueils de loisirs et séjours de vacances – Contrat de délégation de service public – Subvention d’Investissement 2022 - Choix du délégataire 2023-2024 – Tarifs 2023 – Approbation. Mme RODRIGUEZ

10- Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Nantes, le CCAS de la Vile de Nantes et l’ACCOORD – Activités éducatives, sociales et culturelles – Approbation. Mme BERTU

11- Convention triennale 2023 – 2025 avec Ecopole – Subvention – Approbation. Mme BONAMY

12- Nantes – ZAC du Projet Global Nantes Nord – Projet de programme des équipements publics – Principe de réalisation – Approbation. M. ASSEH

13- Appel à projets « Les temps de la nuit » – Approbation. M. SALAÜN

14- Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Désignation des lauréates et des lauréats – Convention – Approbation. M. SEASSAU

15- Développement culturel – Répartition de subventions – Avances sur subventions – Conventions et avenants – Dispositions diverses – Approbation. M. SEASSAU

16- Attribution de subventions – Crédits anticipés 2023 – Cité des 16 Congrès – Association Trempo – Approbation. M. COCOTIER

17- Culture – Équipements en régie, établissements publics – Dispositions diverses – Convention – Approbation. M. SEASSAU

18- Mise à disposition temporaire d’un espace du Cimetière 18 Miséricorde pour l’exposition de l’œuvre « Miroirs des temps » – Convention avec le Voyage à Nantes – Approbation. M. AZZI

19- Patrimoine – Subventions – Conventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Approbation. M. CHATEAU

20- Equipements publics – Dénominations – Approbation. M. CHATEAU