0 résultat(s) correspondant la recherche
aucun résultat correspondant
Appel nominal. Mme LE MAIRE
Désignation d’un secrétaire. Mme LE MAIRE
1 - Conseil municipal - Procès-verbaux des séances des 4 et 14 avril 2014 - Approbation. Mme LE MAIRE
2 - Conseil municipal - Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales - Compte rendu. Mme LE MAIRE
3 - Charte de déontologie des élus municipaux de Nantes. Mme LE MAIRE
4 - Conseil municipal - Représentations de la Ville. Mme LE MAIRE
5 - Comptes de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes pour l’exercice 2013 - Budgets Ville et Fossoyage - Approbation. M. BOLO
6 - Compte Administratif 2013 - Budget principal Ville - Budget annexe Fossoyage - Rapport D.S.U. 2013 - Approbation. M. BOLO
7 - Affectation du Résultat des budgets Ville et Fossoyage - Approbation. M. BOLO
8 - Rapport des délégataires de service public 2013 - Information. M. BOLO
9 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales - Rapports 2013 des administrateurs désignés par la Ville - Approbation. M. BOLO
10 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes - Rapport d’activité 2013 - Information. M. BOLO
11 - Rapport 2013 des cocontractants de contrats de partenariat - Information. M. BOLO
12 - Associations sportives - Sociétés sportives - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation. M. REBOUH
13 - Ile de Nantes - Palais des Sports de Beaulieu - Travaux de réhabilitation et d’extension - Validation du programme - Appel d’offres ouvert européen - Demande de subvention - Approbation. M. REBOUH
14 - Quartier Breil Barberie - Stade Pascal Laporte - Réfection du terrain synthétique rugby - Validation du projet - Marché de travaux - Demande de subventions - Approbation. M. REBOUH
15 - Plan Cité Foot - Stade des Dervallières - Création d’un terrain gazonné synthétique éclairé - Validation du projet - Procédure adaptée - Demande de subventions - Approbation. M. REBOUH
16 - SAEM Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) - Délégation de service public Centre de Loisirs du Petit-Port - Comptes d’exploitation 2013 et versements financiers correspondants - Approbation. M. REBOUH
17 - Subventions au titre des actions éducatives - Approbation. Mme NAËL
18 - Associations Enfance et Jeunesse - Troisième répartition de subventions - Conventions - Avenant - Approbation. M. MARTIN
19 - Vie Etudiante - Micro-crédit pour l’avance du dépôt de garantie lors de l’entrée dans le logement des étudiants - Convention avec le Crédit Municipal et le CROUS de Nantes - Précarité étudiante - Approbation. M. SALECROIX
20 - Vie associative - Deuxième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation. Mme BASSAL
21 - Politique publique « Egalité-Intégration-Citoyenneté » - Troisième répartition de subventions de fonctionnement - CUCS 2014 et subventions exceptionnelles - Approbation. Mme BASSAL
22 - Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition de subventions - Approbation. Mme SALOMON
23 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Troisième répartition de subventions - Convention - Approbation. Mme BENÂTRE
24 - Actions de solidarité internationale - Soutien aux projets - Subventions - Conventions - Avenants - Répartition - Approbation. Mme CISSE
25 - Echanges internationaux et Cosmopolis - Soutien aux projets - Subventions - Approbation - Bourses CLAP - Projets collectifs de jeunes - Volet Europe/International - Approbation. Mme DANIEL
26 - Associations culturelles - Troisième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation. MM. MARTINEAU/SEASSAU
27 - Lecture publique et médiathèques - Répartition de subventions - Avenant et conventions - Organisation d’une braderie de livres et autorisation de « désherbage » des collections - Approbation. M. SEASSAU
28 - Création d’un Groupement d’Intérêt Public « Café Cultures » - Approbation. M. MAUDUIT
29 - Associations culturelles et patrimoniales - Troisième répartition de subventions - Avenant - Ravalements obligatoires et restauration - Ajustements du périmètre des secteurs prioritaires - Approbation. M. JUNIQUE
30 - Demande de l’Etat de classement au titre des monuments historiques du buffet de l’orgue de l’Eglise Notre-Dame de Bon-Port et de tableaux de l’Eglise Saint-Similien - Approbation. M. JUNIQUE
31 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux - Convention - Approbation. M. CHATEAU
32 - Transactions foncières diverses - Approbation. Mme LEFRANC
33 - Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation. Mme LEFRANC
34 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport d’activité 2013 - Information. M. BOLO
35 - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des commissaires - Approbation. M. BOLO
36 - Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs - Proposition de commissaires pour Nantes Métropole - Approbation. M. BOLO
37 - Décision Modificative 2014 n°1 (Budget supplémentaire) et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation. M. BOLO